SUJET :

Bonjour à tous,

Je viens d'acheter a l'étranger un Feeling 1350 racing et je suis entrain de faire les démarches de Francisation du bateau.
A défaut de pourvoir fournir le certificat de conformité (car bateau construit en 1990, avant la loi en vigueur), la douane me demande à la place le Certificat de construction ou la Fiche technique bateau.

PS: ce bateau n'a jamais été francisé, car vendu pour export (USA) à la sortie du chantier.

Où puis-je trouver cette Fiche technique bateau ?

Merci à vous

Bonjour Pascal,
je ne crois pas que nous ayons le certificat de conformité dans notre bibliothèque (en ligne sur ce site).
Tu peux t'adresser au chantier aux Sables d'Olonne, (onglet SAV) au cas ou ils aient gardé cette archive.
Sinon, espérons qu'un autre propriétaire en ait une copie ...
A suivre

Bonjour Gérard,

Le certificat de conformité est disponible que pour les bateaux construits à partir de 1998 (apparition de la norme CE). Le douanes me demandent alors de fournir à la place : la Fiche technique constructeur.

C'est donc la Fiche technique Feeling 1350 que je recherche.

Bonjour à tous,

j'ai donc fini par trouver cette Fiche technique constructeur !

La voici pour partage :

Bonjour Pascal,
j'ai grâce à toi, appris des choses ...
Tu m'apprends que la Fiche Technique d'un bateau permet à l'administration de délivrer l'acte de francisation.
C'est une très bonne nouvelle, car nous avons la quasi totalité des Fiches Techniques de Feeling, dans le menu "Doc commerciale". clubfeeling1090.fr/documentation-commerciale
Ce qui nous permettra de venir facilement en aide aux futurs propriétaires qui seraient dans la même démarche.
Tiens nous au courant comment se passe tes démarches.
En te remerciant.