SUJET :

bonjour
le service des douane me demande un certificat de conformité pour 
mon FEELING 446 de 1989 
a qui dois je m adresser pour obtenir ce documents ??
je possede ce bateau depuis plus de 15 ans et je desire changer de pavillon passant du pavillon britanique a francais 
merci

Bonjour, j'ai exactement eu le même problème avec la douane de Cherbourg pour la francisation de mon FEELING 39 en provenance d'Angleterre (la comédie à durée plus de 3 mois et j'ai même fait appel au conseil supérieur de la navigation de la plaisance en France qui les a recadrés (mais l'Angleterre n'était pas encore sortie de l'Europe). J'avais un dossier très complet que m'avait remis le Broker, mais ils m'ont cassé les pieds (pour pas dire autre chose...) pour un document générique de normes utilisées pour la fabrication d'un  bateau de plaisance en France. Naturellement, ce document est introuvable chez le constructeur et comme la société est fermée depuis plus de 10 ans, il n'est plus obligatoire. (mais c'est sans compter sur la bureaucratie des douanes). Je vous joins le document que j'ai utilisé, qui n'est pas spécifique ni à mon bateau, ni au votre, mais cela peut passer...

  Bon courage....

Je suis désolé, je n'arrive pas à joindre le document, mais sur mon adresse mail : jca.bachelier@free.fr

Re bonjour, 

Je pense qu'il s'agit de ce document

Bonsoir  si vous leur faite la photo de la plaque posée sur le bateau ? ? C'est une plaque de conformité ! !